Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BRILLAT-SAVARIN
CHEVALLIER S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1484199
Date de dépôt :
12/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BRILLAT-SAVARIN

Déposée le 12 août 1987 par la Société Anonyme (SA) CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRILLAT-SAVARIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEVALLIER domicilié(e) ZI des Troques, 69630 CHAPONOST (dossier no 2094755) - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 524 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2094755) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque BRILLAT-SAVARIN est expirée depuis le 12 août 1997.

CHEVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE SAVOY , SAN BERNARDO , C CHEVALLIER L'AFFINAGE MAITRISE , CHEVALLIER GRAND ADOUR GRAND AFFINEUR A SAUVETERRE DE BEARN A DEGUSTER AVEC VOTRE RACLETTE , SAINT-ALBIN , SAN MICHELE , REYBIER , Chevallier La Tradition a du goût , CHEVALLIER GRAND ADOUR GRAND AFFINEUR A SAUVETERRE DE BEARN FROTTÉ AU PIMENT D'ESPELETTE


CHEVALLIER S.A., société anonyme - ZI des Troques, 69630 CHAPONOST (dossier no 2094755) - France - SIREN 957524358


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2094755) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 1997 n°2094755 - Publication au BOPI 1997-07-18

Inscription le 27 septembre 1999 - Renonciation totale n°285409 - Publication au BOPI 1999-09-27

Inscription le 17 juillet 1997 - Changement d'adresse n°240562 - Publication au BOPI 1997-07-17

Inscription le 8 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°164974 - Publication au BOPI 1993-11-08

Inscription le 8 novembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°164972 - Publication au BOPI 1993-11-08

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