Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Selesie
CHEVALLIER Maud

Numéro de dépôt :
3821988
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2021
Selesie de CHEVALLIER Maud

Présentation de la marque Selesie

Déposée le 8 avril 2011 par CHEVALLIER Maud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Selesie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est CHEVALLIER Maud domicilié(e) 16 Rue Paul Doumer - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVALLIER Maud domicilié(e) 16 Rue Paul Doumer - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque Selesie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821988.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Selesie est expirée depuis le 8 avril 2021.

CHEVALLIER Maud a également déposé les autres marques suivantes : Baby Talent , FifiStar , Le Gala des Princes , Teen Talent , GRAINE de MANNEQUIN , Le Gala des Princesses , Mister Strasbourg , Graine de Miss , MISS et MISTER CHOCOLAT , FIFISTAR


CHEVALLIER Maud - 16 Rue Paul Doumer - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


CHEVALLIER Maud - 16 Rue Paul Doumer - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 24 mai 2012 - Rejet partiel n°576210 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Acoustiques (disques) ; agendas électroniques ; appareils en téléphonie ; appareils en téléphonie mobile ; audiovisuel (appareils d'enseignement) ; baladeurs ; bande magnétique (enregistreurs à) ; bande magnétique (unités à) [informatique] ; bandes vidéo ; caméras [appareils cinématographiques] ; caméras vidéo ; cartes à puces ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartouches de jeux vidéo ; casques à écouteurs ; cassettes vidéo ; CD-Rom ; cinématographiques (appareils) ; cinématographiques (dispositifs pour le montage des films) ; claviers d'ordinateur ; clés d'ordinateurs ; clés électroniques ; clés mp3 ; clés numériques ; clés photographiques ; clés de stockage de données informatiques ; clés usb ; compacts (disques) [audio-vidéo] ; compacts (disques optiques) ; couturières (mètres de) ; démaquillage (appareils pour le) électriques ; dessins animés ; diapositives ; disques acoustiques ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; divertissement (appareils pour le) conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; données optiques (supports de) ; données (supports de) magnétiques ; DVD ; écouteurs téléphoniques ; écrans [photographie] ; écrans de projection ; écrans vidéo ; enregistrement des sons (films pour l') ; enregistrement du son (appareils pour l') ; enregistrements sonores (supports d') ; enregistreurs à bande magnétique ; fers à repasser électriques ; films [pellicules] impressionnés ; films cinématographiques (dispositifs pour le montage des) ; films pour l'enregistrement des sons ; identification (bracelets magnétiques d') ; imprimantes d'ordinateurs ; information (appareils pour le traitement de l') ; interfaces [informatique] ; jeux (appareils pour) conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux (logiciels de) ; jumelles [optique] ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lecteurs optiques ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de jeux ; lunettes [optique] ; lunettes (châsses [montures] de) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; moniteurs [matériel] ; montage des films cinématographiques (dispositifs pour le) ; MP3 ; nécessaires mains libres pour téléphones ; observation (instruments d') ; onduler les cheveux (appareils électrothermiques à) ; ordinateurs ; ordinateurs (programmes d') [logiciels téléchargeables] ; ordinateurs (programmes d') enregistrés ; pellicules [films] impressionnées ; photographiques (appareils) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; radio (appareils de) ; récepteurs [audio, vidéo] ; reproduction du son (appareils pour la) ; son (appareils pour la transmission du) ; sonneries [appareils avertisseurs] ; souris [informatique] ; talkies-walkies ; téléphone ; téléphones portables ; téléphonique (écouteurs) ; télévision (appareils de) ; transmetteur (télécommunication) ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Ancres (horlogerie) ; anneaux (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; bijouterie (articles de) ; bijoux (coffrets à) ; bijoux capillaires ; bijoux cosmétiques ; bijoux de tête ; bijoux de fantaisie ; bijoux en bois ; bijoux en caoutchouc ; bijoux en métal ; bijoux en papier ; bijoux en plastique ; bijoux pour animaux ; bijoux pour la peau ; bijoux sandales ; boitiers de montres ; boucles d'oreilles ; boutons de manchettes ; bracelets (bijouterie) ; bracelets de fantaisie (bijouterie) ; bracelets de montres ; bracelets en bois ; bracelets en caoutchouc ; bracelets en métal ; bracelets en papier ; bracelets en plastique ; bracelets (montres–) ; broches (bijouterie) ; bustes en métaux précieux ; chaînes (bijouterie) ; chaînettes (bijouterie) ; chaînettes pour cheville ; chaînes de montres ; chapeaux (ornement de) ; chaussures (ornement de) ; chevalières ; chronomètres ; clefs (porte–) de fantaisie ; colliers (bijouterie) ; colliers en bois ; colliers en caoutchouc ; colliers en métal ; colliers en papier ; colliers en plastique ; diamants ; écrins ; épingles (bijouterie) ; épingles de parures ; filés de métaux précieux (bijouterie) ; fils de métaux précieux (bijouterie) ; gourmettes ; horloges ; horloges électriques ; insignes en métaux précieux ; ivoire (parures d') ; joaillerie ; médailles ; médaillons [bijouterie] ; métaux précieux (alliages de) ; montres ; paillettes ; parures [bijouterie] ; parures d'argent ; pendentifs ; perles [bijouterie] ; pierreries ; pierres fines ; pierres précieuses ; platine [métal] ; réveille-matin ; strass ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; affiches (porte–) en papier ou en carton ; albums ; aquarelles ; ardoise (crayons d') ; ardoises pour écrire ; art (objets d') ; art (objets d') lithographiés ; atlas ; auto-adhésifs (rubans) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants [articles de papeterie] ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; bandes dessinées (journaux de) ; bavoirs en papier ; billes pour stylos ; billets [tickets] ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; bouteilles (emballages pour) en carton ou en papier ; bouteilles (enveloppes pour) en carton ou en papier ; brochures ; bureau (articles de) à l'exception des meubles ; buvards ; cache-pot en papier ; cachets (tampons pour) ; cadres à composer [imprimerie] ; cahiers ; calculatrice ; calendriers ; cartes ; catalogues ; chemises pour documents ; classeurs [articles de bureau] ; ciseaux ; clés de stockage de données informatiques ; colles pour la papeterie ou le ménage ; colles pour le textile ; colles à paillettes ; confection de vêtements (patrons pour la) ; cornets de papier ; correcteurs (liquides) [articles de bureau] ; couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose ; couvertures [papeterie] ; craie à écrire ; crayons ; crayons d'ardoise ; crayons (machines à tailler les), électriques ou non électriques ; dessin (fournitures pour le) ; dessin (instruments de) ; dessins ; dessins (pour la confection de vêtements) ; dessins (pour la création de vêtements) ; écriture (fournitures pour l') ; encres à corriger [héliographie] ; enveloppes [papeterie] ; essuie-mains en papier ; faire-part [papeterie] ; feutres [papeterie] ; fiches [papeterie] ; figurines [statuettes] en papier mâché ; fournitures scolaires ; gommes à effacer ; hygiénique (papier) ; images ; impressions ; imprimerie (produits de l') ; imprimeries portatives [articles de bureau] ; imprimés ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; linge de table en papier ; livres ; livres (marques pour) ; magazines ; magazines de mode ; magazines de vêtements ; magazines sur la beauté ; magazines trucs et astuces ; magazine publicitaires ; manuels ; modèles de broderie ; mouchoirs de poche en papier ; nappes en papier ; papeterie (articles de) ; pastels [crayons] ; pâte à modeler ; patrons pour la couture ; peinture (boîtes de) [matériel scolaire] ; photographies ; pinceaux ; plumes [articles de bureau] ; plumes à dessin ; plumes à écrire ; portraits ; postales (cartes) ; posters ; romans ; prospectus ; publications ; règles à dessiner ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; rubans de papier ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; sous-main ; statuettes en papier mâché ; stylos ; taille crayons ; timbres à adresses ; trousses ; trousses à dessin ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Anoraks ; automobilistes (habillement pour) ; badges ; bain (bonnets de) ; bain (caleçons de) ; bain (costumes de) ; bain (maillots de) ; bain (peignoirs de) ; bain (sandales de) ; ballerines (chaussures) ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; barrettes pour les cheveux ; barrettes [bonnets] ; bas ; basket (chaussures de sport) ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; bérets ; blouses ; blousons ; boas [tours de cou] ; body [justaucorps] ; bonneterie ; bonnets ; bonnets de douche ; bottes ; bottines ; brassières ; broches ; bustiers ; caleçons ; casquettes ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; châles ; chambre (robes de) ; chapeaux ; chapellerie ; chaussettes ; chaussettes pour portable ; chaussons ; chaussures ; chaussures à talon ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; chemises ; chemises (empiècements de) ; chemisettes ; claquettes (chaussures) ; cache-coeur ; coiffes ; colliers ; collants ; combinaisons [sous-vêtements] ; combinaisons [vêtements] ; confectionnés (vêtements) ; costumes ; costumes de mascarade ; costumes de fête ; couches en matières textiles ; couches-culottes ; culottes ; débardeurs ; déguisement (vêtements) ; dessous [sous-vêtements] ; draps ; écharpes ; élastiques (pour les cheveux) ; foulards ; gants [habillement] ; gilets ; habillement (articles d') ; habits ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jerseys [vêtements] ; jupes ; jupettes ; jupes longues ; jupes courtes ; jupons ; justaucorps [body] ; langes en matières textiles ; lavallières ; layettes ; leggins ; lingerie de corps ; maillots ; manteaux ; mitaines ; moufles ; nappes ; paletots ; pantacourts ; pantalons ; pardessus ; parkas ; patins ; peignoirs ; pull-overs ; pyjamas ; rideaux ; robes ; robes de cérémonie ; robes de gala ; robes de mariage ; robes de miss ; robes de petites miss ; sandales ; short ; socquettes ; sous-vêtements ; soutiens-gorge ; sweet shirts ; tabliers [vêtements] ; tee-shirts ; tricots [vêtements] ; uniformes ; vestes ; vêtements ; vêtements biologiques ; vêtements de gymnastique ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en papier ; visières [chapellerie] ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Air (pistolets à) [jouets] ; animaux domestiques (jouets pour) ; arbres de Noël (décorations pour) excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; arbres de Noël (supports pour) ; ordinateurs ; attrapes [farces] ; avions radiocommandés ; babyfoot ; badges pour vêtements ; balançoires ; balles de jeu ; ballons de jeu ; bandes dessinées ; bascule (chevaux à) [jouets] ; bassins [piscines, articles de jeu ou de sport] ; bateaux radiocommandés ; berceaux de poupées ; biberons de poupées ; bijoux de poupées ; billards ; body boards ; bonbons à pétards ; bottines-patins [combiné] ; boules de jeu ; bulles de savon [jouets] ; cannes de majorettes ; carnaval (masques de) ; cartes à collectionner ; cartes à jouer ; cassettes de jeux vidéo ; CD ; CD-Rom ; cerfs-volants ; chariots ; chaussettes pour portable ; circuits de jeu ; clés de stockage de données informatiques ; clés électroniques ; clés magnétiques ; clés mp3 ; clés numériques ; clés usb ; console de jeux ; dînettes (jeux) ; disques volants [jouets] ; DVD ; écouteurs (casque) ; engins pour exercices corporels ; figurines (jouets) personnages ; figurines (jouets) animaux ; flippers ; godmichets (jouets) ; gymnastique (appareils de) ; jeux ; jeux électroniques ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur (appareils pour) ; jeux (billes pour) ; jeux d'action ; jeux d'éveil ; jeux de cartes ; jeux de coiffure pour poupées ; jeux de chant ; jeux de construction ; jeux de danse ; jeux de hasard ; jeux interactif ; jeux de mode ; jeux de plage ; jeux de réflexion ; jeux scientifique ; jeux de société ; jeux de stratégie ; jeux de voyage ; jeux de table ; jeux en bois ; jeux vidéos ; jouets ; jouets à bascules ; jouets à traîner ; jouets bilingues ; jouets de bain ; jouets électroniques ; jouets musicaux ; jouets pour animaux domestiques ; landaus pour poupée (jouets) ; lits de poupées ; livres ; luges ; lunettes ; magazines ; magazines de mode ; magazines sur la beauté ; magazines trucs et astuces ; maisons de poupées ; manèges forains ; maquettes ; maquillage ; marionnettes ; mah-jongs ; micro ; miroirs pour poupées (jouets) ; mobiles [jouets] ; modélisme ; montres (jouets) ; motos radiocommandées ; mp3 ; ours en peluche ; pâte à modeler ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne ; peigne pour poupées (jouets) ; peluches intéractives ; perles ; piscines [articles de jeu] ; pistolets [jouets] ; planches à roulettes ; porte-clés ; poupées ; poupées à fonction ; poupées mannequins ; poupées (biberons de) ; poupées (chambres de) ; poussettes de poupées ; puzzles ; quads ; raquettes ; rollers ; sextoys (jouets) ; skate board ; tambours (jouets) ; téléphones ; téléphones portables ; toboggan [jeu] ; toupies [jouets] ; trampolines ; tremplins [articles de sport] ; trompettes (jouets) ; trottinettes ; ustensiles pour la dînette ; véhicules télécommandés [jouets] ; vêtements de poupées ; voiliers ; voitures à pédales (jouets) ; volants [jeux) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Abonnement à des journaux (services d') pour des tiers ; abonnement à des services de télécommunications (services d') pour des tiers ; affaires commerciales (estimation en) ; affaires (renseignements d') ; affichage ; agences de publicité ; agences d'import-export ; agences d'informations commerciales ; agence de casting ; agences de mannequins ; approvisionnement pour des tiers (services d') [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; comparaison de prix (services de) ; comptabilité ; conseils commerciaux (informations et) aux consommateurs ; courrier publicitaire ; dactylographie (services de) ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; dessins ; diffusion [distribution] d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; direction professionnelle des affaires artistiques ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; étude de marché ; facturation ; fichier central (recueil de données dans un) ; fichier central (systématisation de données dans un) ; fiscales (établissement de déclarations) ; foires (organisation de) à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; livres (tenue de) ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; mannequins (services de) à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; opinion (sondage d') ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicitaires (publication de textes) ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité sur Internet ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; reproduction de documents ; revues de presse (services de) ; secrétariat (services de) ; revues de presse (services de) ; secrétariat (services de) ; traitement administratif de commandes d'achats ; traitement de texte ; transcription de communications ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Accès à des réseaux informatiques mondiaux (location de temps d') ; acheminement (services d') et de jonction pour télécommunications ; affichage électronique (services d') [télécommunications] ; agences de presse ; agences d'informations [nouvelles] ; appel radioélectrique (services d') [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; émissions sur Internet ; expédition de dépêches ; forums de discussion (fourniture de) sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunications ; jonction (services d'acheminement et de) pour télécommunications ; messagerie électronique ; messagerie vocale (services de) ; presse (agences de) ; programmes de télévision (diffusion de) ; programmes radiophoniques (diffusion de) ; programmes sur Internet (diffusion de) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; spots publicitaires télévisés ; spots publicitaires radiophoniques ; spots publicitaires sur Internet ; télé-achat (fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de) ; télécommunication (fourniture de canaux de) destinés aux services de télé-achat ; télégraphiques (communications) ; télégraphiques (services) ; téléphoniques (services) ; télévision par câbles ; télex (services) ; transmission de dépêches ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de télécopies ; transmission de télégrammes ; transmission par satellite ;

Couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Blanchiment de tissus ; broderie ; chaussures (teinture de) ; cinématographiques (traitement des films) ; confection de vêtements ; confection de vêtements pour enfants ; confection de vêtements pour enfants destinés au monde du spectacle ; et des petites miss ; confection de vêtements biologiques ; confection de patrons ; couture ; couture de vêtements ; couture tout type de tissus ; cuir (teinture du) ; cuir (travail du) ; dessins ; dessins (impression de) ; dessins (pour la confection de vêtements) ; dessins (pour la création de vêtements) ; développement de pellicules photographiques ; étoffes (bordage d') ; étoffes (découpage d') ; étoffes (foulage d') ; étoffes (ignifugation d') ; étoffes (teinture d') ; façonnage des fourrures ; façonnage des tissus ; fourrures (lustrage des) ; fourrures (satinage des) ; fourrures (teinture des) ; fourrures (travail des) ; habits (retouche d') ; imperméabilisation de tissus ; impression de dessins ; impression de offset ; impression lithographique ; impression sérigraphie ; impression flocage ; imprimerie ; infroissabilité des tissus (traitement pour l') ; laine (traitement de la) ; laminage ; magnétisation ; or (placage d') ; ordures et de déchets (recyclage d') ; patrons ; photographies (tirage de) ; placage d'or ; retouche de vêtements ; retouche d'habits ; sellerie (travaux de) ; surpiquage de tissus ; stylisme ; tailleurs (services de) ; traçage par laser ; traitement de matériaux (informations en matière de) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Académies [éducation] ; agences de modèles pour artistes ; artistes de spectacles (services d') ; bandes vidéo (enregistrement [filmage] sur) ; camps de vacances (services de) [divertissement] ; cinématographiques (location de films) ; cirques ; clubs de santé [mise en forme physique] ; clubs (services de) [divertissement ou éducation] ; compétitions sportives (organisation de) ; composition musicale (services de) ; concours (organisation de) [éducation ou divertissement] ; création d'ouvrages ; discothèques (services de) ; divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; éducation ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; enregistrements sonores (location d') ; enseignement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; exploitation de salles de jeux ; films cinématographiques (location de) ; films cinématographiques (projection de) ; imagerie numérique (services d') ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de récréation ; informations en matière d'éducation ; instruction ; interprétation du langage gestuel ; jardins d'attractions ; jardins zoologiques (exploitation de) ; jeu (services de) proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; jeux d'argent ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; location d'enregistrements sonores ; maternelles (écoles_) [éducation] ; micro-édition ; microfilmage ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; musées (services de) [présentation, expositions] ; orchestres (services d') ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de concours artistique ; organisation de concours de chant ; organisation de concours de beauté ; organisation de concours culturel ; organisation de concours de jeux ; organisation de concours de talent ; organisation de concours de vêtements ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; music-hall ; parcs d'attractions ; pensionnats ; photographie ; production de films ; production de films sur bandes vidéo ; production de films ; production de films sur bandes vidéo ; publication de partitions musicales ; publication d'ouvrages ; rédaction de scénarios ; rédactions de partitions musicales ; reportages photographiques ; reporters (services de) ; représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ; sous-titrage ; spectacles (organisation de) [services d'imprésarios] ; spectacles (production de) ; spectacles (représentation de) ; textes (publication de) autres que textes publicitaires ; textes (rédaction de) autres que textes publicitaires ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; Architecture ; arts graphiques (services de dessinateurs d') ; bases de données (reconstitution de) ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; décoration intérieure ; dessin industriel ; dessins ; dessins (pour la confection de vêtements) ; dessins (pour la création de vêtements) ; dessinateurs d'arts graphiques (services de) ; dessinateurs de mode (services de) ; dessinateurs pour emballages (services de) ; duplication de programmes informatiques ; économie d'énergie (conseils en matière d') ; élaboration [conception] de logiciels ; emballages (services de dessinateurs pour) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; informations météorologiques (services d') ; ingénierie ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location de serveurs Web ; location d'ordinateurs ; logiciels (consultation en matière de) ; logiciels d'ordinateurs (maintenance de) ; logiciels (élaboration [conception] de) ; mode (services de dessinateurs de) ; oeuvres d'art (authentification d') ; ordinateurs (consultation en matière d') ; plans (établissement de) [construction] ; programmation pour ordinateurs ; programmes informatiques (duplication de) ; projets techniques (étude de) ; recherches en matière de protection de l'environnement ; stylisme [esthétique industrielle] ; textiles (essai de) ; virus informatiques (services de protection contre les).