Marque enregistrée - Marque en vigueur

EQUIPAGE DE LYONS L
Mme CHEVALLIER LE PAGE Marie-Françoise
M. Le Page Michel

Numéro de dépôt :
4249124
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/02/2026
EQUIPAGE DE LYONS L de CHEVALLIER LE PAGE Marie-Françoise

Présentation de la marque EQUIPAGE DE LYONS L

Déposée le 15 février 2016 par madame CHEVALLIER LE PAGE Marie-Françoise et monsieur Le Page Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EQUIPAGE DE LYONS L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Les déposants sont madame CHEVALLIER LE PAGE Marie-Françoise domicilié(e) CHÂTEAU DE MÉNERVAL, 8 ROUTE DE LA MER - 76220 - MENERVAL - France et monsieur Le Page Michel domicilié(e) CHÂTEAU DE MÉNERVAL, 8 ROUTE DE LA MER - 76220 - MENERVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CHEVALLIER LE PAGE Marie-Françoise domicilié(e) CHÂTEAU DE MÉNERVAL, 8 ROUTE DE LA MER - 76220 - MENERVAL - France.

La marque EQUIPAGE DE LYONS L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPAGE DE LYONS L arrivera à expiration en date du 15 février 2026.

CHEVALLIER LE PAGE Marie-Françoise a également déposé les autres marques suivantes : LIPIZZAN


Mme CHEVALLIER LE PAGE Marie-Françoise - CHÂTEAU DE MÉNERVAL, 8 ROUTE DE LA MER - 76220 - MENERVAL - France

M. Le Page Michel - CHÂTEAU DE MÉNERVAL, 8 ROUTE DE LA MER - 76220 - MENERVAL - France


Mme CHEVALLIER LE PAGE Marie-Françoise - CHÂTEAU DE MÉNERVAL, 8 ROUTE DE LA MER - 76220 - MENERVAL - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.