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Marques déposées par CHEVALLIER Gérard
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DOM'HOTEL DH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM'HOTEL DH
CHEVALLIER Gérard, Résidence Orsay C3, 630, avenue de la République, 59800 LILLE

Numéro de dépôt :
1233469
Date de dépôt :
04/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/1992
DOM\'HOTEL DH de CHEVALLIER Gérard

Présentation de la marque DOM'HOTEL DH

Déposée le 4 décembre 1982 par CHEVALLIER Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOM'HOTEL DH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHEVALLIER Gérard, Résidence Orsay C3, 630, avenue de la République, 59800 LILLE - France.

La marque DOM'HOTEL DH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233469.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM'HOTEL DH est expirée depuis le 4 décembre 1992.

CHEVALLIER Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER CABINET D'AVOCATS , JURIS – PRUDENCE , PISCI-Corse


CHEVALLIER Gérard, Résidence Orsay C3, 630, avenue de la République, 59800 LILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37

Hôtellerie restauration. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.