Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELICELAIT
Numéro de dépôt :
1507985
Date de dépôt :
23/12/1988
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
23/12/1998
Présentation de la marque DELICELAIT
Déposée le 23 décembre 1988 par CHEVALLIER Bruno & ARTH CHEVALLIER Marianne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « DELICELAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DELICELAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICELAIT est expirée depuis le 23 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25