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Marques déposées par CHEVALLIER ANDRE
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QMA QUALITY MANAGEMENT AGREEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QMA QUALITY MANAGEMENT AGREEMENT
CHEVALLIER ANDRE

Numéro de dépôt :
96655620
Date de dépôt :
16/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2006

Présentation de la marque QMA QUALITY MANAGEMENT AGREEMENT

Déposée le 16 décembre 1996 par CHEVALLIER ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QMA QUALITY MANAGEMENT AGREEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est CHEVALLIER ANDRE, domicilié(e) 6 Square Louis Braille, 94700 Maisons Alfort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVALLIER ANDRE - France.

La marque QMA QUALITY MANAGEMENT AGREEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QMA QUALITY MANAGEMENT AGREEMENT est expirée depuis le 16 décembre 2006.


CHEVALLIER ANDRE - 6 Square Louis Braille, 94700 Maisons Alfort - France


CHEVALLIER ANDRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Conseils pour les affaires et la gestion