Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRARIOTES
chevallereau raphael
chevallereau marie-hélène

Numéro de dépôt :
3814801
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2021
TERRARIOTES de chevallereau raphael

Présentation de la marque TERRARIOTES

Déposée le 14 mars 2011 par chevallereau raphael et chevallereau marie-hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRARIOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Les déposants sont chevallereau raphael domicilié(e) 0 le bourg - 24350 - SAINT-VICTOR - France et chevallereau marie-hélène domicilié(e) 0 le bourg - 24350 - SAINT-VICTOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, chevallereau raphael domicilié(e) 0 le bourg - 24350 - SAINT-VICTOR - France.

La marque TERRARIOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRARIOTES est expirée depuis le 14 mars 2021.


chevallereau raphael - 0 le bourg - 24350 - SAINT-VICTOR - France

chevallereau marie-hélène - 0 le bourg - 24350 - SAINT-VICTOR - France


chevallereau raphael - 0 le bourg - 24350 - SAINT-VICTOR - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.