Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sixieme Continent
CHEVALIN Jean-Louis, Eloi, André

Numéro de dépôt :
3208677
Date de dépôt :
10/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2013
Sixieme Continent de CHEVALIN Jean-Louis

Présentation de la marque Sixieme Continent

Déposée le 10 février 2003 par CHEVALIN Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Sixieme Continent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est CHEVALIN Jean-Louis, Eloi, André domicilié(e) 5 rue du Métro Charonne,91300 MASSY - 91300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVALIN Jean-Louis domicilié(e) 5 rue du Métro Charonne,91300 MASSY - 91300 - France.

La marque Sixieme Continent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sixieme Continent est expirée depuis le 10 février 2013.


CHEVALIN Jean-Louis, Eloi, André - 5 rue du Métro Charonne,91300 MASSY - 91300 - France


CHEVALIN Jean-Louis - 5 rue du Métro Charonne,91300 MASSY - 91300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Vêtements Services de restauration (alimentation) Statuettes et masques en bois Tissus

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.