Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CY
M. Chevalieras-Ytournel (Alexis)

Numéro de dépôt :
967362
Date de dépôt :
30/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CY

Déposée le 30 septembre 1976 par monsieur Chevalieras-Ytournel (Alexis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Chevalieras-Ytournel (Alexis domicilié(e) rue de la Croix-Rouge, Saint-Rémy-sur-Durolle (Puy-de-Dôme). - France.

La marque CY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CY est expirée depuis le 30 septembre 1986.


M. Chevalieras-Ytournel (Alexis) - rue de la Croix-Rouge, Saint-Rémy-sur-Durolle (Puy-de-Dôme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535

Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches.