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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVALIER
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BAYONISSIME
Marque expirée - Marque en non vigueur

BAYONISSIME
CHEVALIER société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1483575
Date de dépôt :
19/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/2018

Présentation de la marque BAYONISSIME

Déposée le 19 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAYONISSIME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEVALIER domicilié(e) Route de Salies,64390 SAUVETERRE DE BEARN (dossier no 2379503) - 64390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 524 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo,75008 PARIS (dossier no 2379503) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAYONISSIME est expirée depuis le 19 août 2018.

CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : COHAERENCIA , HOT DOGS , POOD S , CHEVALIER


CHEVALIER société par actions simplifiée - Route de Salies,64390 SAUVETERRE DE BEARN (dossier no 2379503) - 64390 - France - SIREN 957524358


LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo,75008 PARIS (dossier no 2379503) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2117578 - Publication au BOPI 1998-29

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2008 n°2379503 - Publication au BOPI 2008-07-16

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2009-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Inscription le 3 juin 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°257193 - Publication au BOPI 1998-06-03

Inscription le 20 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514158 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°523056 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, saucissons, saucisses, jambons, autres salaisons et produits de charcuterie, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; sauces à salade, conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.