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Marques déposées par la société CHEVALIER SERVANT
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PATY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATY
CHEVALIER SERVANT

Numéro de dépôt :
1349598
Date de dépôt :
16/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2005
PATY de CHEVALIER SERVANT

Présentation de la marque PATY

Déposée le 16 septembre 1985 par la société CHEVALIER SERVANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHEVALIER SERVANT domicilié(e) 175, Z.I. La Croisette, 88800 VITTEL (dossier no 2054684) - France et immatriculée sous le numéro RCS 826 450 330 .

La marque PATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATY est expirée depuis le 16 septembre 2005.


CHEVALIER SERVANT - 175, Z.I. La Croisette, 88800 VITTEL (dossier no 2054684) - France - SIREN 826450330


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 1995 n°2054684 - Publication au BOPI 1995-09-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Inscription le 5 février 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°340423 - Publication au BOPI 2002-02-05

Inscription le 1 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278381 - Publication au BOPI 1999-06-01

Pâte feuilletée, brisée, sablée, à pizza et autres, nature et aromatisée, fraîche crue pour confection de toutes patisseries