Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NORTEX
Numéro de dépôt :
1666421
Date de dépôt :
02/11/1990
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
02/11/2000
Présentation de la marque NORTEX
Déposée le 2 novembre 1990 par CHEVALIER Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « NORTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NORTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORTEX est expirée depuis le 2 novembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45