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Marques déposées par CHEVALIER Raymond
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STE BOMEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STE BOMEL
CHEVALIER Raymond, RN 137 Bel Air Andilly, 17230 MARANS.

Numéro de dépôt :
1222210
Date de dépôt :
14/02/1982
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
14/02/1992
STE BOMEL de CHEVALIER Raymond

Présentation de la marque STE BOMEL

Déposée le 14 février 1982 par CHEVALIER Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « STE BOMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHEVALIER Raymond, RN 137 Bel Air Andilly, 17230 MARANS. - France.

La marque STE BOMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 20 27 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STE BOMEL est expirée depuis le 14 février 1992.

CHEVALIER Raymond a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ST VINCENT


CHEVALIER Raymond, RN 137 Bel Air Andilly, 17230 MARANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Meubles. Produits agricoles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.