Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACLOC
CHEVALIER Pierre, André, Marc

Numéro de dépôt :
95566447
Date de dépôt :
06/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2005

Présentation de la marque PACLOC

Déposée le 6 avril 1995 par CHEVALIER Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est CHEVALIER Pierre, André, Marc, domicilié(e) 31 Boulevard d'Auteuil, 92100 BOULOGNE (Hauts de Seine) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMR INTERNATIONAL - France.

La marque PACLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACLOC est expirée depuis le 6 avril 2005.

CHEVALIER Pierre a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS REVA , PACLIGHT , PRESTOLOC , UNILOC , STATIM RH , DOMAINE DES CHEVALIERS , EASY-BOX , EUROPIERRE , PIERRE BOULEZ , NEWPAC


CHEVALIER Pierre, André, Marc - 31 Boulevard d'Auteuil, 92100 BOULOGNE (Hauts de Seine) - France


CMR INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Matières adhésives pour l'industrie.Carton et articles d'emballage en carton, articles pour reliures; matières adhésives et bandes adhésives pour la papeterie; emballages en carton et carton ondulé pour l'expédition d'objets plans, tels que livres, revues, périodiques, uvres graphiques, cassettes, disques et disquettes; emballages en matières plastiques à l'exception des matières de rembourrage, pour l'expédition d'objets plans tels que livres, revues, périodiques, uvres graphiques, cassettes, disques et disquettes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.