Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIERE S'NARRE BIER " LA NEF DES FOUS " DE SEBASTIEN BRANT
CHEVALIER Patrick

Numéro de dépôt :
99791040
Date de dépôt :
05/05/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2009

Présentation de la marque BIERE S'NARRE BIER " LA NEF DES FOUS " DE SEBASTIEN BRANT

Déposée le 5 mai 1999 par CHEVALIER Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIERE S'NARRE BIER " LA NEF DES FOUS " DE SEBASTIEN BRANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est CHEVALIER Patrick, domicilié(e) 12, rue du brochet, 67300 SCHILTIGHEIM, Agissant au nom et pour le compte de la société Brasserie du SCALA en cours de formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVALIER Patrick - France.

La marque BIERE S'NARRE BIER " LA NEF DES FOUS " DE SEBASTIEN BRANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791040.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIERE S'NARRE BIER " LA NEF DES FOUS " DE SEBASTIEN BRANT est expirée depuis le 5 mai 2009.

CHEVALIER Patrick a également déposé les autres marques suivantes : AQUABUZZER , DOG-TRAINING , PC ROAD , PSECURE , MEDICAMENT.COM , PLANTES.COM , Château LE BOUDON. , PCNET , PC Search , PC STREET


CHEVALIER Patrick - 12, rue du brochet, 67300 SCHILTIGHEIM, Agissant au nom et pour le compte de la société Brasserie du SCALA en cours de formation - France


CHEVALIER Patrick - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Bières.