Marque expirée - Marque en non vigueur

màs
CHEVALIER PATRICE RICHARD SERGE

Numéro de dépôt :
3615783
Date de dépôt :
04/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2018
màs de CHEVALIER PATRICE RICHARD SERGE

Présentation de la marque màs

Déposée le 4 décembre 2008 par la société CHEVALIER PATRICE RICHARD SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « màs »

Le déposant est la société CHEVALIER PATRICE RICHARD SERGE domicilié(e) QUARTIER LES BOURELLES - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 601 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVALIER PATRICE domicilié(e) QUARTIER LES BOURELLES - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque màs est expirée depuis le 4 décembre 2018.

CHEVALIER PATRICE RICHARD SERGE a également déposé les autres marques suivantes : LA PART DU RÊVE , pour toi je décrocherai la lune maspoupéras , Je fais un rêve … maspoupéras , maspoupéras les loges & les vins


CHEVALIER PATRICE RICHARD SERGE - QUARTIER LES BOURELLES - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France - SIREN 491601795


CHEVALIER PATRICE - QUARTIER LES BOURELLES - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France


Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.