Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Q vinci
CHEVALIER Nicolas

Numéro de dépôt :
3826019
Date de dépôt :
23/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2021
Q vinci de CHEVALIER Nicolas

Présentation de la marque Q vinci

Déposée le 23 avril 2011 par CHEVALIER Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Q vinci » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est CHEVALIER Nicolas domicilié(e) 1 Les Voisottes - 71670 - LE BREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVALIER Nicolas domicilié(e) 1 Les Voisottes - 71670 - LE BREUIL - France.

La marque Q vinci a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q vinci est expirée depuis le 23 avril 2021.


CHEVALIER Nicolas - 1 Les Voisottes - 71670 - LE BREUIL - France


CHEVALIER Nicolas - 1 Les Voisottes - 71670 - LE BREUIL - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Clichés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.