Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOTEA
Mme CHEVALIER Muguette, Agissant pour le compte de la société GM CHOCOTEA en cours de formation

Numéro de dépôt :
3890960
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2022
CHOCOTEA de CHEVALIER Muguette

Présentation de la marque CHOCOTEA

Déposée le 23 janvier 2012 par madame CHEVALIER Muguette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOTEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est madame CHEVALIER Muguette domicilié(e) 150 boulevard du Mazet, Val de Sibourg - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CHEVALIER Muguette domicilié(e) 150 boulevard du Mazet, Val de Sibourg - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France.

La marque CHOCOTEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOTEA est expirée depuis le 23 janvier 2022.


Mme CHEVALIER Muguette, Agissant pour le compte de la société GM CHOCOTEA en cours de formation - 150 boulevard du Mazet, Val de Sibourg - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France


Mme CHEVALIER Muguette - 150 boulevard du Mazet, Val de Sibourg - 13680 - LANCON DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685980 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; café, extraits de café, préparations et boissons à base de café ; café glacé ; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café ; chicorée ; infusions non médicinales ; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; quiches ; céréales pour le petit déjeuner, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation ; préparations de céréales ;

Publication de livres et de revues ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, réunions ; spectacles de magie, concerts et festivals, spectacles musicaux en direct, spectacles de variété, comédies en direct ou télévisées ; organisation et conduite d'expositions de tableaux, de photos ou de dessins ; organisation et conduite de soirées dansantes ; mise à disposition d'équipements de karaoké ; organisation et conduite de compétitions, spectacles de mode, élections et concours de beauté ; organisation et conduite de matinées, après-midi ou soirées à thèmes ; organisation et conduite d'ateliers récréatifs pour enfants ; organisation et conduite d'ateliers culinaires ; organisation de loteries ; location de jeux ; services récréatifs de clubs ; production théâtrale et services de billetterie ; organisation de dégustations de vins ou de tout autre produit alimentaire ; services de clubs de dîner ; services d'information, gestion, consultation et conseils pour tous les services précités ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; prêt de livres ; information en matière de récréations ; planification de réceptions ; reportages photographiques ;

Services de réservations de bars, café, cafétérias, cafés-bars, restaurants ; services de clubs vinicoles ; services de locations de salons de réception, services de bars ; services de café ; services de cafétéria ; services de restauration rapide ; cantines ; services de traiteur.