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Marques déposées par la société CHEVALIER Michel
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ATOS FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOS FRANCE
CHEVALIER Michel

Numéro de dépôt :
94509824
Date de dépôt :
04/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2004

Présentation de la marque ATOS FRANCE

Déposée le 4 mars 1994 par la société CHEVALIER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la société CHEVALIER Michel domicilié(e) Le Nailbert, 44310 LA LIMOUZINIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 498 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHEVALIER Michel - France.

La marque ATOS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509824.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOS FRANCE est expirée depuis le 4 mars 2004.

CHEVALIER Michel a également déposé les autres marques suivantes : HM HENRI MICHEL , Chevalier de La Baume , HM HENRI MICHEL , hm henri michel , HM-HENRI MICHEL


CHEVALIER Michel - Le Nailbert, 44310 LA LIMOUZINIERE - France - SIREN 387498132


Monsieur CHEVALIER Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Etudes Géophysique et Géotechnique.Etude relative à l'environnement et notamment en rapport avec l'auscultation du sous-sol, le sol, l'atmosphère et l'eau.Travaux d'ingénierie environnement