Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU PONCET
Numéro de dépôt :
1294275
Date de dépôt :
16/01/1984
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
16/01/1994
Présentation de la marque DOMAINE DU PONCET
Déposée le 16 janvier 1984 par CHEVALIER Maurice "Le Poncet" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DU PONCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU PONCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PONCET est expirée depuis le 16 janvier 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22