Marque enregistrée - Marque en non vigueur

marc chevalier
CHEVALIER MARC

Numéro de dépôt :
3776813
Date de dépôt :
24/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2020
marc chevalier de CHEVALIER MARC

Présentation de la marque marc chevalier

Déposée le 24 octobre 2010 par CHEVALIER MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « marc chevalier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est CHEVALIER MARC domicilié(e) “ au petit gari ” 2, place Garibaldi - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVALIER MARC domicilié(e) “ au petit gari ” 2 place Garibaldi - 06300 - NICE - France.

La marque marc chevalier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque marc chevalier est expirée depuis le 24 octobre 2020.


CHEVALIER MARC - “ au petit gari ” 2, place Garibaldi - 06300 - NICE - France


CHEVALIER MARC - “ au petit gari ” 2 place Garibaldi - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.