Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAULUS
Numéro de dépôt :
928689
Date de dépôt :
30/01/1971
Lieu de dépôt :
Saumur
Présentation de la marque PAULUS
Déposée le 30 janvier 1971 par monsieur Chevalier (Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saumur), la marque française « PAULUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAULUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 53 ans, la marque PAULUS est expirée depuis le 30 janvier 1981.
Chevalier (Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-469