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Marques déposées par CHEVALIER Jean-Michel
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INNO TECH ENVIRONNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNO TECH ENVIRONNEMENT
CHEVALIER Jean-Michel

Numéro de dépôt :
3766561
Date de dépôt :
15/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
15/09/2020
INNO TECH ENVIRONNEMENT de CHEVALIER Jean-Michel

Présentation de la marque INNO TECH ENVIRONNEMENT

Déposée le 15 septembre 2010 par CHEVALIER Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « INNO TECH ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est CHEVALIER Jean-Michel domicilié(e) Verthier 201 chemin du Port de Vivier agissant au nom et pour le compte de la société INNO TECH ENVIRONNEMENT, en cours de formation - agissant au nom et pour le compte de la société INNO TECH ENVIRONNEMENT, en cours de formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats AVANNE domicilié(e) 8 bis rue Président Favre - 74000 - ANNECY - France.

La marque INNO TECH ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNO TECH ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 15 septembre 2020.

CHEVALIER Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : moove , TUTTI PANINI


CHEVALIER Jean-Michel - Verthier 201 chemin du Port de Vivier agissant au nom et pour le compte de la société INNO TECH ENVIRONNEMENT, en cours de formation - agissant au nom et pour le compte de la société INNO TECH ENVIRONNEMENT, en cours de formation - France


Cabinet d'Avocats AVANNE - 8 bis rue Président Favre - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installation de climatisation.

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction (gaines).