Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAJA
CHEVALIER Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1511371
Date de dépôt :
23/01/1989
Lieu de dépôt :
FREJUS
Date d'expiration :
23/01/1999
BAJA de CHEVALIER Jean-Claude

Présentation de la marque BAJA

Déposée le 23 janvier 1989 par CHEVALIER Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FREJUS), la marque française « BAJA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHEVALIER Jean-Claude, domicilié(e) 257, boulevard des Alouettes, 83380 LES ISSAMBRES. - France.

La marque BAJA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511371.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAJA est expirée depuis le 23 janvier 1999.


CHEVALIER Jean-Claude - 257, boulevard des Alouettes, 83380 LES ISSAMBRES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Bateaux à moteurs.