Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAITEUR MINCEUR
Monsieur CHEVALIER Jean-Claude et Madame CHEVALIER Rénata

Numéro de dépôt :
93462603
Date de dépôt :
01/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2003

Présentation de la marque TRAITEUR MINCEUR

Déposée le 1 avril 1993 par monsieur CHEVALIER Jean-Claude et Madame CHEVALIER Rénata auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAITEUR MINCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est monsieur CHEVALIER Jean-Claude et Madame CHEVALIER Rénata domicilié(e) 4 Quai de la République, 94410 SAINT MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHEVALIER Jean-Claude et Madame CHEVALIER Rénata - France.

La marque TRAITEUR MINCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAITEUR MINCEUR est expirée depuis le 1 avril 2003.

CHEVALIER Jean-Claude et Madame CHEVALIER Rénata a également déposé les autres marques suivantes : TM TRAITEUR MINCEUR


Monsieur CHEVALIER Jean-Claude et Madame CHEVALIER Rénata - 4 Quai de la République, 94410 SAINT MAURICE - France


Monsieur CHEVALIER Jean-Claude et Madame CHEVALIER Rénata - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

- Aliments de consommation en produits frais ou surgelés à savoir :. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes, ufs, lait et produits laitiers. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, levure, poudre pour faire lever, épices, glaces à rafraîchir. Fruits et légumes frais, - Services de restauration (alimentation), services de préparation de plats préparés ou plats cuisinés, - Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir enseignes en papier, produits de l'imprimerie, matières plastiques pour l'emballage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.