Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TM TRAITEUR MINCEUR
Monsieur CHEVALIER Jean-Claude et Madame CHEVALIER Rénata

Numéro de dépôt :
94519781
Date de dépôt :
06/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2004

Présentation de la marque TM TRAITEUR MINCEUR

Déposée le 6 mai 1994 par monsieur CHEVALIER Jean-Claude et Madame CHEVALIER Rénata auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TM TRAITEUR MINCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est monsieur CHEVALIER Jean-Claude et Madame CHEVALIER Rénata domicilié(e) 4 Quai de la République, 94410 SAINT MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHEVALIER Jean-Claude et Madame CHEVALIER Rénata - France.

La marque TM TRAITEUR MINCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TM TRAITEUR MINCEUR est expirée depuis le 6 mai 2004.

CHEVALIER Jean-Claude et Madame CHEVALIER Rénata a également déposé les autres marques suivantes : TRAITEUR MINCEUR


Monsieur CHEVALIER Jean-Claude et Madame CHEVALIER Rénata - 4 Quai de la République, 94410 SAINT MAURICE - France


Monsieur CHEVALIER Jean-Claude et Madame CHEVALIER Rénata - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Aliments de consommation en produits frais ou surgelés destinés à l'amincissement: Viande, poisson, volaille, et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, gelées, confitures; oeufs, graisses comestibles; sauces à salade; conserves; plats préparés ou plats cuisinés; tous ces produits étant destinés à l'amincissement; lait écrémé, lait demi-écrémé.Café, thé, cacao, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; moutarde; sauces (à l'exception des sauces salades) Tous ces produits étant destinés à l'amincissement.Plantes et fleurs naturelles.Bières et autres boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Tous ces produits étant destinés à l'amincissement.Services de restauration (alimentation) destinés à l'amincissement.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie, matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.