Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DES VINS
Monsieur CHEVALIER JACQUES

Numéro de dépôt :
1508762
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/1999
LA MAISON DES VINS de CHEVALIER JACQUES

Présentation de la marque LA MAISON DES VINS

Déposée le 11 janvier 1989 par monsieur CHEVALIER JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MAISON DES VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHEVALIER JACQUES domicilié(e) Quartier Mièmart, Ferme le Ramyrol, 84860 CADEROUSSE. - France.

La marque LA MAISON DES VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DES VINS est expirée depuis le 11 janvier 1999.

CHEVALIER JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : CROISETTE CHEVALIER , Donjonnales Terroir Historique Chevalier de Saint Laurent , ALERIUS MONOPOLE JACQUES CHEVALIER , L'EQUITATION CYNEGETIQUE , RANDONNÉES ET RANDONNEURS CYNÉGÉTIQUES , La Croisette , HUFFORD'S FRANCE , LES BRASEROS , CLIC'PRESS , C DE CHEVALIER


Monsieur CHEVALIER JACQUES - Quartier Mièmart, Ferme le Ramyrol, 84860 CADEROUSSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Vins