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Marques déposées par CHEVALIER Jacques
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L'ASSIETTERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ASSIETTERIE
CHEVALIER Jacques

Numéro de dépôt :
96618958
Date de dépôt :
21/03/1996
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
21/03/2006

Présentation de la marque L'ASSIETTERIE

Déposée le 21 mars 1996 par CHEVALIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « L'ASSIETTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est CHEVALIER Jacques, domicilié(e) MAS VENTABREN, CHEMIN DU COL DU DEVEZ, 30126 SAINT LAURENT DES ARBRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVALIER JACQUES - France.

La marque L'ASSIETTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ASSIETTERIE est expirée depuis le 21 mars 2006.

CHEVALIER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CROISETTE CHEVALIER , Donjonnales Terroir Historique Chevalier de Saint Laurent , ALERIUS MONOPOLE JACQUES CHEVALIER , L'EQUITATION CYNEGETIQUE , RANDONNÉES ET RANDONNEURS CYNÉGÉTIQUES , La Croisette , HUFFORD'S FRANCE , LES BRASEROS , CLIC'PRESS , C DE CHEVALIER


CHEVALIER Jacques - MAS VENTABREN, CHEMIN DU COL DU DEVEZ, 30126 SAINT LAURENT DES ARBRES - France


CHEVALIER JACQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces (condiments), épices.Vins, boissons alcooliques à l'exception des bières.Restauration, alimentation

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.