Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELP DOC 08X XXX XXX
CHEVALIER Jacques

Numéro de dépôt :
3165471
Date de dépôt :
23/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
23/05/2012
HELP DOC 08X XXX XXX de CHEVALIER Jacques

Présentation de la marque HELP DOC 08X XXX XXX

Déposée le 23 mai 2002 par CHEVALIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « HELP DOC 08X XXX XXX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est CHEVALIER Jacques domicilié(e) 2 rue Bellevisée,35760 Montgermont - 35760 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur J. CHEVALIER domicilié(e) 2 rue Bellevisée,35760 Montgermont - 35760 - France.

La marque HELP DOC 08X XXX XXX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELP DOC 08X XXX XXX est expirée depuis le 23 mai 2012.


CHEVALIER Jacques - 2 rue Bellevisée,35760 Montgermont - 35760 - France


Monsieur J. CHEVALIER - 2 rue Bellevisée,35760 Montgermont - 35760 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Services téléphoniques Services médicaux

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.