Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA VINS LE PLAISIR DES GRAND CRUS
Monsieur CHEVALIER Jacques

Numéro de dépôt :
1721291
Date de dépôt :
20/11/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/1997
DELTA VINS LE PLAISIR DES GRAND CRUS de CHEVALIER Jacques

Présentation de la marque DELTA VINS LE PLAISIR DES GRAND CRUS

Déposée le 20 novembre 1987 par monsieur CHEVALIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTA VINS LE PLAISIR DES GRAND CRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHEVALIER Jacques domicilié(e) Quartier Mièmart Ferme le Ramyrol, 84860 CADEROUSSE - France.

La marque DELTA VINS LE PLAISIR DES GRAND CRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA VINS LE PLAISIR DES GRAND CRUS est expirée depuis le 20 novembre 1997.

CHEVALIER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CROISETTE CHEVALIER , Donjonnales Terroir Historique Chevalier de Saint Laurent , ALERIUS MONOPOLE JACQUES CHEVALIER , L'EQUITATION CYNEGETIQUE , RANDONNÉES ET RANDONNEURS CYNÉGÉTIQUES , La Croisette , HUFFORD'S FRANCE , LES BRASEROS , CLIC'PRESS , C DE CHEVALIER


Monsieur CHEVALIER Jacques - Quartier Mièmart Ferme le Ramyrol, 84860 CADEROUSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

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