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Marques déposées par monsieur CHEVALIER Jacques
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CROISETTE CHEVALIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROISETTE CHEVALIER
Monsieur CHEVALIER Jacques

Numéro de dépôt :
1475070
Date de dépôt :
29/06/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/1998
CROISETTE CHEVALIER de CHEVALIER Jacques

Présentation de la marque CROISETTE CHEVALIER

Déposée le 29 juin 1988 par monsieur CHEVALIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROISETTE CHEVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHEVALIER Jacques domicilié(e) Quartier Mièmart, Ferme le Ramyrol, 84100 CADEROUSSE. - France.

La marque CROISETTE CHEVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISETTE CHEVALIER est expirée depuis le 29 juin 1998.

CHEVALIER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : Donjonnales Terroir Historique Chevalier de Saint Laurent , ALERIUS MONOPOLE JACQUES CHEVALIER , L'EQUITATION CYNEGETIQUE , RANDONNÉES ET RANDONNEURS CYNÉGÉTIQUES , La Croisette , HUFFORD'S FRANCE , LES BRASEROS , CLIC'PRESS , C DE CHEVALIER , LE COMBINE CYNEGETIQUE


Monsieur CHEVALIER Jacques - Quartier Mièmart, Ferme le Ramyrol, 84100 CADEROUSSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

VINS.