Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIER DE SAINT LAURENT CREME DE FETE
CHEVALIER JACQUES

Numéro de dépôt :
93457701
Date de dépôt :
23/02/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2003

Présentation de la marque CHEVALIER DE SAINT LAURENT CREME DE FETE

Déposée le 23 février 1993 par CHEVALIER JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEVALIER DE SAINT LAURENT CREME DE FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est CHEVALIER JACQUES, domicilié(e) MAS VENTABREN CHEMIN DU COL DU DEVEZ, 30126 SAINT LAURENT DES ARBRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVALIER JACQUES - France.

La marque CHEVALIER DE SAINT LAURENT CREME DE FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER DE SAINT LAURENT CREME DE FETE est expirée depuis le 23 février 2003.

CHEVALIER JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : CROISETTE CHEVALIER , Donjonnales Terroir Historique Chevalier de Saint Laurent , ALERIUS MONOPOLE JACQUES CHEVALIER , L'EQUITATION CYNEGETIQUE , RANDONNÉES ET RANDONNEURS CYNÉGÉTIQUES , La Croisette , HUFFORD'S FRANCE , LES BRASEROS , CLIC'PRESS , C DE CHEVALIER


CHEVALIER JACQUES - MAS VENTABREN CHEMIN DU COL DU DEVEZ, 30126 SAINT LAURENT DES ARBRES - France


CHEVALIER JACQUES - France


Inscription le 8 novembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164859 - Publication au BOPI 1993-11-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)