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Marques déposées par CHEVALIER Jacques
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C DE CHEVALIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C DE CHEVALIER
CHEVALIER Jacques

Numéro de dépôt :
1565346
Date de dépôt :
08/12/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2009
C DE CHEVALIER de CHEVALIER Jacques

Présentation de la marque C DE CHEVALIER

Déposée le 8 décembre 1989 par CHEVALIER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C DE CHEVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHEVALIER Jacques, domicilié(e) Mas Ventabren, Chemin du Col du Devez, 30126 ST Laurent des Arbres (dossier no 2158599) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHEVALIER Jacques domicilié(e) (dossier no 2158599) - France.

La marque C DE CHEVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C DE CHEVALIER est expirée depuis le 8 décembre 2009.

CHEVALIER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CROISETTE CHEVALIER , Donjonnales Terroir Historique Chevalier de Saint Laurent , ALERIUS MONOPOLE JACQUES CHEVALIER , L'EQUITATION CYNEGETIQUE , RANDONNÉES ET RANDONNEURS CYNÉGÉTIQUES , La Croisette , HUFFORD'S FRANCE , LES BRASEROS , CLIC'PRESS , LE COMBINE CYNEGETIQUE


CHEVALIER Jacques - Mas Ventabren, Chemin du Col du Devez, 30126 ST Laurent des Arbres (dossier no 2158599) - France


CHEVALIER Jacques - (dossier no 2158599) - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 1999 n°2158599 - Publication au BOPI 1999-11-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

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