Déposée le 4 avril 1995 par CHEVALIER Hervé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AY TEQUILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-20 du 19 mai 1995.
Le déposant est CHEVALIER Hervé, domicilié(e) 45, rue Jean Baptiste David, 42100 SAINT ETIENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric PANDRAUD, Avocat - France.
La marque AY TEQUILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AY TEQUILA est expirée depuis le 4 avril 2005.
CHEVALIER Hervé a également déposé les autres marques suivantes : TEXAS VALLEY
CHEVALIER Hervé - 45, rue Jean Baptiste David, 42100 SAINT ETIENNE - France
Maître Eric PANDRAUD, Avocat - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12
Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20
Restauration spécialisée dans les produits méxicains, américains et espagnols Produits consommables mexicains, américains et espagnols à l'exception des boissons et des produits consommables frais
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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