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Marques déposées par monsieur CHEVALIER FRANCOIS
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SUBSTRAVERT (alliage de matières pour la pousse de gazon sur tout support)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBSTRAVERT (alliage de matières pour la pousse de gazon sur tout support)
M. CHEVALIER FRANCOIS

Numéro de dépôt :
4030965
Date de dépôt :
06/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/09/2023
SUBSTRAVERT (alliage de matières pour la pousse de gazon sur tout support) de CHEVALIER FRANCOIS

Présentation de la marque SUBSTRAVERT (alliage de matières pour la pousse de gazon sur tout support)

Déposée le 6 septembre 2013 par monsieur CHEVALIER FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SUBSTRAVERT (alliage de matières pour la pousse de gazon sur tout support) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur CHEVALIER FRANCOIS domicilié(e) 35 RUE DU 15 JUILLET 1972 - 90400 - MEROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHEVALIER FRANCOIS domicilié(e) 35 RUE DU 15 JUILLET 1972 - 90400 - MEROUX - France.

La marque SUBSTRAVERT (alliage de matières pour la pousse de gazon sur tout support) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBSTRAVERT (alliage de matières pour la pousse de gazon sur tout support) est expirée depuis le 6 septembre 2023.


M. CHEVALIER FRANCOIS - 35 RUE DU 15 JUILLET 1972 - 90400 - MEROUX - France


M. CHEVALIER FRANCOIS - 35 RUE DU 15 JUILLET 1972 - 90400 - MEROUX - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Gazon naturel.