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Marques déposées par CHEVALIER François
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DOMAINE DES CHEVALIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHEVALIERS
CHEVALIER François

Numéro de dépôt :
1292811
Date de dépôt :
22/05/1984
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
22/05/1994

Présentation de la marque DOMAINE DES CHEVALIERS

Déposée le 22 mai 1984 par CHEVALIER François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES CHEVALIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHEVALIER François domicilié(e) 69, QUINCIE EN BEAUJOLAIS. - France.

La marque DOMAINE DES CHEVALIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHEVALIERS est expirée depuis le 22 mai 1994.

CHEVALIER François a également déposé les autres marques suivantes : SUBSTRAVERT (alliage de matières pour la pousse de gazon sur tout support)


CHEVALIER François - 69, QUINCIE EN BEAUJOLAIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

VINS A.O.C. (provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES CHEVALIERS.