Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIER DE BEAUBASSIN
CHEVALIER DE BEAUBASSIN (INC.)

Numéro de dépôt :
1404905
Date de dépôt :
23/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/1997
CHEVALIER DE BEAUBASSIN de CHEVALIER DE BEAUBASSIN (INC

Présentation de la marque CHEVALIER DE BEAUBASSIN

Déposée le 23 avril 1987 par CHEVALIER DE BEAUBASSIN (INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVALIER DE BEAUBASSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHEVALIER DE BEAUBASSIN (INC.), domicilié(e) 101 Vaneck Drive, New Rochelle N.Y. 10804 (U.S.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAUBET BUCHMAN SPALTER - France.

La marque CHEVALIER DE BEAUBASSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER DE BEAUBASSIN est expirée depuis le 23 avril 1997.

CHEVALIER DE BEAUBASSIN (INC a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER DE BEAUBASSIN CUVEE MONGOLFIER


CHEVALIER DE BEAUBASSIN (INC.) - 101 Vaneck Drive, New Rochelle N.Y. 10804 (U.S.A.). - États-Unis


CAUBET BUCHMAN SPALTER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Vins spiritueux et liqueurs.