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Marques déposées par monsieur CHEVALIER Cyril
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CHATEAU LES GRAVETTES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LES GRAVETTES
M. CHEVALIER Cyril
Mme CHEVALIER Karelle

Numéro de dépôt :
3032869
Date de dépôt :
31/05/2000
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
31/05/2030

Présentation de la marque CHATEAU LES GRAVETTES

Déposée le 31 mai 2000 par monsieur CHEVALIER Cyril et madame CHEVALIER Karelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES GRAVETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Les déposants sont monsieur CHEVALIER Cyril domicilié(e) 18 Les Hivers, 33390 BERSON - France et madame CHEVALIER Karelle domicilié(e) 18 Les hivers, 33390 BERSON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAEC AGREE JOANNA, GAEC, M. CHEVALIER CYRIL domicilié(e) 18 Les Hivers, 33390 BERSON - France.

La marque CHATEAU LES GRAVETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LES GRAVETTES arrivera à expiration en date du 31 mai 2030.


M. CHEVALIER Cyril - 18 Les Hivers, 33390 BERSON - France

Mme CHEVALIER Karelle - 18 Les hivers, 33390 BERSON - France


GAEC AGREE JOANNA, GAEC, M. CHEVALIER CYRIL - 18 Les Hivers, 33390 BERSON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45

Inscription le 11 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323548 - Publication au BOPI 2001-05-11

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2010 n°2437478 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-04-13

Inscription le 12 décembre 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°690803 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-12

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2020 n°2735969 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-01-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée " CHATEAU LES GRAVETTES ".