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Marques déposées par monsieur CHEVALIER CHARLES
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L'ESCARGOT DE BROCÉLIANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESCARGOT DE BROCÉLIANDE
Mr CHEVALIER CHARLES

Numéro de dépôt :
4097759
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
16/06/2024
L\'ESCARGOT DE BROCÉLIANDE de CHEVALIER CHARLES

Présentation de la marque L'ESCARGOT DE BROCÉLIANDE

Déposée le 16 juin 2014 par monsieur CHEVALIER CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « L'ESCARGOT DE BROCÉLIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est monsieur CHEVALIER CHARLES domicilié(e) LE NAUT CAMBARA - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CHEVALIER CHARLES domicilié(e) LE NAUT CAMBARA - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France.

La marque L'ESCARGOT DE BROCÉLIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097759.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESCARGOT DE BROCÉLIANDE est expirée depuis le 16 juin 2024.


Mr CHEVALIER CHARLES - LE NAUT CAMBARA - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France


Mr CHEVALIER CHARLES - LE NAUT CAMBARA - 35330 - MAURE DE BRETAGNE - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

– plat préparé à base d'escargot. – conserve d'escargot. – oeufs d'escargot frais. – oeufs d'escargot pasteurisés. – oeufs d'escargot pour la reproduction.

Escargots vivants.