Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le temps écrit
Chevalier Arnaud

Numéro de dépôt :
3639018
Date de dépôt :
24/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2029
Le temps écrit de Chevalier Arnaud

Présentation de la marque Le temps écrit

Déposée par voie électronique le 24 mars 2009 par Chevalier Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le temps écrit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-18 du 30 avril 2009.

Le déposant est Chevalier Arnaud domicilié(e) 273 Descente Joseph-Marie Couttet - 74400 - CHAMONIX MONT-BLANC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Chevalier Arnaud domicilié(e) 273 Descente Joseph-Marie Couttet - 74400 - CHAMONIX MONT-BLANC - France.

La marque Le temps écrit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3639018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le temps écrit arrivera à expiration en date du 24 mars 2029.


Chevalier Arnaud - 273 Descente Joseph-Marie Couttet - 74400 - CHAMONIX MONT-BLANC - France


M. Chevalier Arnaud - 273 Descente Joseph-Marie Couttet - 74400 - CHAMONIX MONT-BLANC - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Renouvellement avec limitation le 27 février 2019 n°2707912 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-02-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures. Publication de livres ; prêts de livres ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.