Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURE
CHEVALERIAS

Numéro de dépôt :
93482225
Date de dépôt :
30/08/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2003

Présentation de la marque NATURE

Déposée le 30 août 1993 par la société CHEVALERIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la société CHEVALERIAS domicilié(e) Grandsaigne, 63650 LA MONNERIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 680 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE est expirée depuis le 30 août 2003.

CHEVALERIAS a également déposé les autres marques suivantes : COP-CLASS , (Marque figurative) , CARRARE , POLYCOP , CARTE D'OR , B-MATIC , CHEVALERIAS LE TECHNICIEN DU CLASSEMENT , TAC , SERFOR , C FAC 90


CHEVALERIAS - Grandsaigne, 63650 LA MONNERIE - France - SIREN 745680116


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Articles de classement de présentation et de transport des documents, à savoir: classeurs, dossiers suspendus, chemises et dossiers avec ou sans système de blocage des documents; blocs porte-documents; boîtes d'archives; pochettes à coins; pochettes protège-documents; blocs de bureau; articles pour répertorier des documents; classeurs avec volets de séparation; parapheurs; boîtes à fiches, fichiers à soufflet, classeurs pour disquettes, pochettes de transport.Boîtes, caisses en cuir ou en carton cuir; cartables, fourre-tout, porte-cartes, porte-documents; sacs, serviettes pour écoliers; mallettes porte-documents; valises de classement de dossiers

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.