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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEVALERIAS
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MUSTANG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSTANG
CHEVALERIAS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1436973
Date de dépôt :
19/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/1997

Présentation de la marque MUSTANG

Déposée le 19 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CHEVALERIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSTANG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEVALERIAS domicilié(e) GRANDSAIGNE, 63650 LA MONNERIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque MUSTANG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSTANG est expirée depuis le 19 novembre 1997.

CHEVALERIAS a également déposé les autres marques suivantes : COP-CLASS , (Marque figurative) , CARRARE , POLYCOP , CARTE D'OR , B-MATIC , CHEVALERIAS LE TECHNICIEN DU CLASSEMENT , TAC , SERFOR , C FAC 90


CHEVALERIAS (société anonyme) - GRANDSAIGNE, 63650 LA MONNERIE. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Dossiers suspendus.Reliures suspendues.Articles de classement, de présentation et de transport des documents.Classeurs divers, sous-main.Sangles porte-livres.Chemises et dossiers avec ou sans système de blocage des documents.Blocs porte-documents.Boîtes d'archives.Ardoises.Pochettes, coins, pochettes porte-documents.Porte-copies.Porte-étiquettes.Répertoires alphabétiques.Blocs de bureau.Intercalaires.Reliures à feuilles mobiles pour usage bureau, scolaire ou autre.Articles pour répertorier les documents.Mécanismes équipant ces articles (réalisés avec tous matériaux).Trieurs, parapheurs.Boîtes à fiches, fichiers à soufflet, classeurs pour disquettes, pochettes de transport, album pour disquettes.Agrafeuses.Perforatrices.Ote-agrafes Agrafes.Compas.Colle.Adhésif pour la papeterie.Lettres de transfert.Meubles de classement à usage bureau, familial ou autre.Mobilier de bureau. Boîtes, caisses.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.