Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHEVALERIAS (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1425864
Date de dépôt :
12/06/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/1997
Marque figurative de CHEVALERIAS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) CHEVALERIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEVALERIAS domicilié(e) GRANDSAIGNE, 63650 LA MONNERIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425864.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 juin 1997.

CHEVALERIAS a également déposé les autres marques suivantes : COP-CLASS , (Marque figurative) , CARRARE , POLYCOP , CARTE D'OR , B-MATIC , CHEVALERIAS LE TECHNICIEN DU CLASSEMENT , TAC , SERFOR , C FAC 90


CHEVALERIAS (Société anonyme) - GRANDSAIGNE, 63650 LA MONNERIE. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Articles de classement, de présentation et de transport des documents.Classeurs divers, dossiers suspendus, sous-main.Sangles porte-livres.Chemises et dossiers avec ou sans système de blocage des documents.Blocs porte-documents.Boîtes d'archives.Ardoises.Pochettes, coins, pochettes porte-documents.Porte-copies.Porte-étiquettes.Répertoires alphabétiques.Blocs de bureau.Intercalaires.Reliures à feuilles mobiles pour usage bureau, scolaire ou autre.Meubles de classement à usage bureau, familial ou autre.Disques pour téléphone.Articles pour répertorier les documents.Mécanismes équipant ces articles (réalisés avec tous matériaux).Agrafeuses.Perforatrices.Ote-agrafes.Agrafes.Trieurs, parapheurs.Fournitures pour informatique: microfiches, disquettes, boîtes à fiches, fichiers à soufflet, classeurs pour disquettes, pochette de transport, album pour disquettes.Boîtes, caisses, en cuir ou en carton-cuir.Cartables, fourre-tout, porte-cartes, portefeuilles.Porte-documents, sacs, serviettes pour écoliers. Mallettes porte-documents.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.