Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORCEMATIC
CHEVALERIAS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1415037
Date de dépôt :
19/06/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/1997

Présentation de la marque FORCEMATIC

Déposée le 19 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) CHEVALERIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORCEMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEVALERIAS domicilié(e) Grandsaigne, 63650 LA MONNERIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque FORCEMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCEMATIC est expirée depuis le 19 juin 1997.

CHEVALERIAS a également déposé les autres marques suivantes : COP-CLASS , (Marque figurative) , CARRARE , POLYCOP , CARTE D'OR , B-MATIC , CHEVALERIAS LE TECHNICIEN DU CLASSEMENT , TAC , SERFOR , C FAC 90


CHEVALERIAS (société anonyme) - Grandsaigne, 63650 LA MONNERIE. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Agrafeuses.