Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO CLIP
CHEVALERIAS S.A.

Numéro de dépôt :
94522928
Date de dépôt :
30/05/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2004

Présentation de la marque EURO CLIP

Déposée le 30 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) CHEVALERIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EURO CLIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEVALERIAS domicilié(e) GRANDSAIGNE, 63650 LA MONNERIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 680 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque EURO CLIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO CLIP est expirée depuis le 30 mai 2004.

CHEVALERIAS a également déposé les autres marques suivantes : COP-CLASS , (Marque figurative) , CARRARE , POLYCOP , CARTE D'OR , B-MATIC , CHEVALERIAS LE TECHNICIEN DU CLASSEMENT , TAC , SERFOR , C FAC 90


CHEVALERIAS S.A. - GRANDSAIGNE, 63650 LA MONNERIE - France - SIREN 745680116


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Articles de classement de présentation et de transport des documents, à savoir: classeurs, dossiers suspendus, chemises et dossiers avec ou sans système de blocage des documents; blocs porte-documents; boîtes d'archives; pochettes à coins; pochettes protège-documents; blocs de bureau; articles pour répertorier des documents; classeurs avec volets de séparation; parapheurs; boîtes à fiches, fichiers à soufflet, classeurs pour disquettes, pochettes de transport