Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE D'OR
CHEVALERIAS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1692376
Date de dépôt :
03/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2001

Présentation de la marque CARTE D'OR

Déposée le 3 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CHEVALERIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEVALERIAS domicilié(e) Grandsaigne, 63650 LA MONNERIE LE MONTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT CHARRAS - France.

La marque CARTE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE D'OR est expirée depuis le 3 septembre 2001.

CHEVALERIAS a également déposé les autres marques suivantes : COP-CLASS , (Marque figurative) , CARRARE , POLYCOP , B-MATIC , CHEVALERIAS LE TECHNICIEN DU CLASSEMENT , TAC , SERFOR , C FAC 90 , ORDEX CHEVALERIAS


CHEVALERIAS (Société Anonyme) - Grandsaigne, 63650 LA MONNERIE LE MONTEL - France


CABINET LAURENT CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Articles de classement, de présentation et de transport de document.Classeurs, dossiers suspendus, sous-main, chemises dossiers avec ou sans système de blocage des documents. Blocs porte-document, boîtes d'archives, pochettes, répertoires alphabétiques, blocs de bureau, trieurs, parapheurs, cartons à dessins