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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEVALERIAS
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C FAC 90
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C FAC 90
CHEVALERIAS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1500462
Date de dépôt :
18/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/1998
C FAC 90 de CHEVALERIAS

Présentation de la marque C FAC 90

Déposée le 18 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CHEVALERIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C FAC 90 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEVALERIAS domicilié(e) GRANDSAIGNE, 63650 LA MONNERIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque C FAC 90 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C FAC 90 est expirée depuis le 18 novembre 1998.

CHEVALERIAS a également déposé les autres marques suivantes : COP-CLASS , (Marque figurative) , CARRARE , POLYCOP , CARTE D'OR , B-MATIC , CHEVALERIAS LE TECHNICIEN DU CLASSEMENT , TAC , SERFOR , ORDEX CHEVALERIAS


CHEVALERIAS (société anonyme) - GRANDSAIGNE, 63650 LA MONNERIE. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Classeurs et articles de classement.