Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEVALERIAS
/
C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
CHEVALERIAS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1343243
Date de dépôt :
14/02/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/1996
C de CHEVALERIAS

Présentation de la marque C

Déposée le 14 février 1986 par la Société Anonyme (SA) CHEVALERIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEVALERIAS domicilié(e) Grandsaigne, 63650 LA MONNERIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C est expirée depuis le 14 février 1996.

CHEVALERIAS a également déposé les autres marques suivantes : COP-CLASS , (Marque figurative) , CARRARE , POLYCOP , CARTE D'OR , B-MATIC , CHEVALERIAS LE TECHNICIEN DU CLASSEMENT , TAC , SERFOR , C FAC 90


CHEVALERIAS (société anonyme) - Grandsaigne, 63650 LA MONNERIE. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Articles de reliure, articles de classement. Classeurs.