Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALOR NAT
M. CHEVALARD Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3771984
Date de dépôt :
06/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
06/10/2020
VALOR NAT de CHEVALARD Jean-Claude

Présentation de la marque VALOR NAT

Déposée le 6 octobre 2010 par monsieur CHEVALARD Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « VALOR NAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est monsieur CHEVALARD Jean-Claude domicilié(e) le Douet - 49520 - NOELLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHEVALARD Jean-Claude domicilié(e) le Douet - 49520 - NOELLET - France.

La marque VALOR NAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALOR NAT est expirée depuis le 6 octobre 2020.


M. CHEVALARD Jean-Claude - le Douet - 49520 - NOELLET - France


M. CHEVALARD Jean-Claude - le Douet - 49520 - NOELLET - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; Gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; Bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.