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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHEVALAIT
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EQUININE(S)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EQUININE(S)
SARL CHEVALAIT, SARL

Numéro de dépôt :
4299605
Date de dépôt :
15/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2026
EQUININE(S) de CHEVALAIT

Présentation de la marque EQUININE(S)

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHEVALAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUININE(S) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHEVALAIT domicilié(e) LA MOISIERE - 61500 - NEUVILLE PRES SEES CHAILLOUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 543 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl CHEVALAIT, Mme. JULIE Decayeux domicilié(e) La Moisiere - 61500 - Neuville-près-Sées - France.

La marque EQUININE(S) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUININE(S) arrivera à expiration en date du 15 septembre 2026.

CHEVALAIT a également déposé les autres marques suivantes : Ekinines , JUMELAIT , CAVALLI


SARL CHEVALAIT, SARL - LA MOISIERE - 61500 - NEUVILLE PRES SEES CHAILLOUE - France - SIREN 539543520


sarl CHEVALAIT, Mme. JULIE Decayeux - La Moisiere - 61500 - Neuville-près-Sées - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.